Constitution soviétique de 1936
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Pour les articles homonymes, voir Staline (homonymie).
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La constitution soviétique de 1936, adoptée le , et aussi connue sous le nom de « Constitution Staline », redéfinit le gouvernement de l'Union soviétique. Elle remplace la constitution soviétique de 1923.
Description
La constitution soviétique de 1936 supprima les restrictions de vote et ajouta le suffrage universel direct aux droits garantis par la constitution précédente. En outre, la constitution reconnut les droits collectifs sociaux et économiques, non reconnus par les constitutions des pays capitalistes à cette époque, parmi lesquels les droits au travail, au repos et au loisir, la protection de la santé, le soin aux personnes âgées ou malades, le droit au logement, à l'éducation et aux bénéfices culturels. La constitution permit aussi l'élection directe de tous les corps gouvernementaux et leur réorganisation en un système unique et uniforme.
Malgré cette constitution libérale, les droits de l'homme ne sont pas respectés. Toute la période stalinienne reste marquée par les crimes de masse. La Grande Terreur stalinienne commença par exemple concomitamment à l'adoption de cette constitution et se termina en 1938.
La constitution de 1936 changea le Congrès des Soviets en « Soviet suprême de l'Union des républiques socialistes soviétiques ». Désormais, le soviet suprême comprenait deux chambres : le Soviet de l'Union et le Soviet des nationalités. La constitution accrut les pouvoirs du soviet suprême, lui permettant d'élire des commissions, ce qui constitua la majeure partie de son travail. Succédant au Comité central exécutif du soviet suprême, le Præsidium exerçait les pleins pouvoirs entre les sessions, et avait le droit d'interpréter les lois. Le président du Presidium devint le chef d'État titulaire. Le Sovnarkom (connu après 1946 comme le Conseil des ministres) continuait d'agir en tant que bras exécutif du gouvernement.
Des trois constitutions soviétiques, celle de 1936 fut la plus longtemps en vigueur. Elle fut remplacée en 1977 .
Voir aussi
Notes et références
Liens externes
- (fr) Texte de la constitution en français sur Wikisource
- (de) Texte de la Constitution soviétique de 1936 ainsi que de ces modifications
